Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Alain SAIAH
/
(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Alain SAIAH, C.C. VERTE COLLINE
IDENTY SIGN, SARL

Numéro de dépôt :
4174195
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative de Alain SAIAH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par monsieur Alain SAIAH et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTY SIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur Alain SAIAH domicilié(e) 43 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDENTY SIGN domicilié(e) ZI ATHELIA IV, 233 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDENTY SIGN, M. Laurent CHAILLOU domicilié(e) ZI ATHELIA IV, 2333 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05


M. Alain SAIAH, C.C. VERTE COLLINE - 43 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 13090 - AIX EN PROVENCE - France

IDENTY SIGN, SARL - ZI ATHELIA IV, 233 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 5


IDENTY SIGN, M. Laurent CHAILLOU - ZI ATHELIA IV, 2333 AVENUE DU MISTRAL - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668391 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.